Juillet 2016

Accord groupe sur les modalités de déploiement de la loi relative au dialogue social et à l'emploi.

Octobre 2015

Accord groupe Thales sur la durée des mandats des représentants du personnel.

Novembre 2014

Accord de groupe sur l'exercice du droit syndical et le dialogue social.

Notre synthèse incorporant nos remarques.

Novembre 2011

Modes et moyens de fonctionnement du comité de groupe.

Octobre 2010

Avenant 3 Accords majoritaires groupe, désignation DSC, RS et moyens.

Juillet 2009

Remplace celui du 27/04/2000.

Novembre 2006

Droit syndical et dialogue social dans Thales.

Novembre 2015

Moyens des intercentres du groupe Thales

Octobre 2010

Avenant 3Prise en compte des règles de représentativité de 2008.Prise en compte des règles de représentativité de 2008.

Novembre 1999

Moyens des intercentres.

Décembre 2012

Soutien aux fédérations des organisations syndicales représentatives au niveau du groupeoutien aux fédérations des organisations syndicales représentatives au niveau du groupe

Juin 2016

Avenant n°1 reconduction de l'accord pour 3 ans.

Juillet 2013

Accord groupe relatif à l'engagement de Thales en faveur de de l'emploi des jeunes et des seniors et au soutien des transmissions des savoirs et compétences.

Septembre 1989

Convention sur les déplacements

Juillet 2007

Avenant 1 élargissement du périmètre.

Mars 2007

Coûts et imputations de l'exercice des mandats des représentants du personnel.

Février 2017

Dispositions sociales avenant n°12

Accord groupe Compte Epargne Temps CET

Juillet 2014

Avenant n°9

2014

Evolution contrat frais de santé Thales

Février 2014

Accord sur la qualité de vie au travail

Avril 2012

Avenant 7 Insertion salariés handicapés, garantie décès, répartition cotisation frais de santé

Mars 2011

Avenant 6 Paternité, primes départs à la retraire, cotisations frais de santé, PERCO, retraités et Novalis

Avenant à l'avenant 1 Complément déblocage anticipé PERCO

Avril 2014

Avenant 5 Répartition des cotisations frais de santé

Juillet 2008

Avenant 4 Adaptation suite à la réforme des retraites de 2008 + divers adaptation suite à la réforme des retraites de 2008 + divers

Octobre 2007

Avenant 3 Intégration Thales Aliéna Space

Règlement et fonctionnement de la commission sociale

Mars 2007

Avenant 2 Changement de périmètre

Novembre 2006

Accord Dispositions sociales applicables aux salariés du groupe Thales

Avenant 1 Intégration du PERCO

Octobre 2006

Accord Temps partiel et forfait jour réduit

Juillet 2016

Accord groupe sur les modalités de déploiement de la loi relative au dialogue social et à l'emploi.

Octobre 2015

Accord groupe Thales sur la durée des mandats des représentants du personnel.

Novembre 2014

Accord de groupe sur l'exercice du droit syndical et le dialogue social.

Notre synthèse incorporant nos remarques.

Octobre 2010

Avenant 3 Accords majoritaires groupe, désignation DSC, RS et moyens.

Novembre 2006

Droit syndical et dialogue social dans Thales.

Novembre 2015

Moyens des intercentres du groupe Thales

Octobre 2010

Avenant 3Prise en compte des règles de représentativité de 2008.Prise en compte des règles de représentativité de 2008.

Novembre 1999

Moyens des intercentres.

Décembre 2012

Soutien aux fédérations des organisations syndicales représentatives au niveau du groupeoutien aux fédérations des organisations syndicales représentatives au niveau du groupe

Juin 2012

Annexes à l'avenant.

Avenant n°1.

Janvier 2004

Accord cadre égalité professionnelle.

Octobre 2017

Organisation des négociations liées au projet de simplification des structures juridiques du groupe Thales.

Mai2017

Notes du DRH groupe sur l'application des accords pénibilité.

23Décembre 2017

Evolution de la croissance et de l'emploi. 

Remarques de SUPPer.

Octobre 2014

Orientations stratégiques et base de données économiques et sociales.

Avril 2013

Accord visant à favoriser le développement professionnel et l'emploi par des mesures d'anticipation.

Juin 2009

Accord Européen, Améliorer le développement professionnel en anticipant mieux.

Avenant 4 Intégration de l'accord Européen.

Juillet 2008

Avenant 3 intégration de la loi de 2008 sur les départs en retraite.

Mars et Juillet 2007

Avenants 1 et 2 concernent le changement de périmètre des sociétés relevant de cet accord.

Novembre 2006

Anticipation de l'évolution d'Emploi, développement professionnel, formation.

Février 2017

Acord groupe intéressement 2017, 18 et 2019

Mai 2013

PERCO mode d'emploi

Juin 2012

Avenant 2

Avenant 1 à l'avenant du 29 mars 2011

Mars 2011

Avenant

Octobre 2007

Accord seconde partie

Accord première partie

Juillet 2014

Accord en faveur des personnes en situation de handicap années 2015, 2016 et 2017

Octobre 2011

Accord groupe en faveur des personnes en situation de handicap années 2012-2013 et 2014

Mars 2013

Projet d'accord cadre relatif au télétravail